Arrêté n° 2026-096 — Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie et de secours — Collège des sapeurs-pompiers volontaires officiers

par adminsis972 | Oct 19, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 31 mars 2026Portant liste électorale en vue des élections du 19 juin 2026 des représentants des sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers à la Commission administrative et technique des services d’incendie...

Arrêté n° 2026-540 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non officiers à la Commission administrative paritaire de catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté...

Arrêté n° 2026-541 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie C

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels administratifs et techniques à la Commission administrative paritaire de la catégorie CConsulter le PDF de l’arrêté 2026-541

Arrêté n° 2026-542 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaire

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des agents contractuels à la Commission consultative paritaireConsulter le PDF de l’arrêté 2026-542

Arrêté n° 2026-543 — Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels au comité social territorial

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Portant liste électorale en vue de l’élection du 10 décembre 2026 des représentants des personnels au comité social territorialConsulter le PDF de l’arrêté 2026-543

Arrêté n° 2026-544 — Donnant délégation de signature temporaire à la lieutenante-colonelle RANSAY Catherine et à madame LITAN Annie dans le cadre des élections professionnelles 2026

par adminsis972 | Oct 17, 2026 | 2026, Arrêtés, Recueils des actes administratifs

Acte du 25 septembre 2026Donnant délégation de signature temporaire à la lieutenante-colonelle RANSAY Catherine et à madame LITAN Annie dans le cadre des élections professionnelles 2026Consulter le PDF de l’arrêté 2026-544